Utilisation du label à titre informatif

Si vous souhaitez utiliser le label ou le logo FSC dans un contexte non-commercial, mais à titre informatif, vous pouvez le faire mais avec l'autorisation accordée par FSC France. Dans certains cas, la signature d'un accord de licence peut être appropriée.


Le label FSC à titre informatif peut par exemple être utilisé par les médias, par les écoles à des fins éducatives ou de sensibilisation, par des administrations publiques, diverses organisations, associations,...

FSC France sera heureux de pouvoir vous aider dans le cadre d'une information au sujet du FSC en vous fournissant dans la mesure du possible différents outils de communication, des textes et éventuellement des images.

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