Forêts

Ressources

Accéder à la base de données FSC

Guides

Guide RSE FSC France.pdf
PDF, Taille: 7.16MB
Guide à destination des financeurs des services écosystémiques.pdf
PDF, Taille: 7.10MB

Usage de la marque

Veuillez noter que le guide de l'usage de la marque FSC pour les détenteurs d'une licence promotionnelle sera mis à jour courant 2026.

FSC-STD-50-001 V2-1 FR Exigences pour l'usage de la marque FSC par les détenteurs de certificat (normatif).pdf
PDF, Taille: 1.29MB
FSC-STD-50-001 V3-0 FR Exigences pour l'usage de la marque FSC par les détenteurs de certificat (normatif).pdf
PDF, Taille: 1.04MB
FSC-STD-50-001a V1-0 FR Allegations promotionnelles par les detenteurs de certificats.pdf
PDF, Taille: 540.31KB
Guide usage de la marque FSC® pour les licenciés (50-002).pdf
PDF, Taille: 5.84MB
Guide rapide d’utilisation de charte graphique pour les non certifiés.pdf
PDF, Taille: 10.64MB
Trademark Registration List 2024
XLSX, Taille: 371.58KB

Demande de licence promotionnelle

Demande nationale – Licence promotionnelle.pdf
PDF, Taille: 220.08KB
Demande internationale – Licence promotionnelle.pdf
PDF, Taille: 231.55KB