Ce document peut être téléchargé en français ci-dessous et en anglais dans le centre documentaire FSC. Il présente les règles qui s'appliquent aux entreprises et aux organisations qui ne sont pas certifiées mais qui souhaitent utiliser la marque FSC à des fins promotionnelles. La licence promotionnelle qui permettait de promouvoir les produits certifiés par FSC et les services associés en utilisant la marque FSC autorise désormais ses titulaires à se servir de la marque pour promouvoir les projets certifiés qu'ils ont réalisés.
Le 1er juin 2019, FSC a ouvert une période de transition pour le passage au guide révisé. Il restait possible d'utiliser la version précédente du document pendant un an, mais la période de transition est maintenant terminée. Le guide révisé remplace le standard FSC STD-50-002 Exigences pour l'usage promotionnel de la marque FSC par les non-titulaires de certificats et la Note de recommandation pour l'usage de la marque « Des forêts pour tous pour toujours » par les non-titulaires de certificats » (FSC-ADV-50-005) retirée par FSC le 31 mai 2019.
Si vous souhaitez obtenir une licence promotionnelle, vous pouvez contacter Maya Bentz, Directrice marketing et communication, FSC France : m.bentz@fr.fsc.org.